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Conditions d'utilisation

Application des Conditions Générales de ventes

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes passées par le client sur le site internet de STYLEBYSY www.stylebysy.com

Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente avant de passer commande énoncé ci dessous.

STYLEBYSY se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes Condition Générales de Vente sans préavis à la clientèle.

Disponibilité du stocks 

La présentation des produits sur le site Stylebysy.com est valable tant qu’il visible par le client. Néanmoins je ne garantis par la disponibilité à tout moment des produits. Tous les produits sont garantis neuf.Je me réserve le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment.

Les prix 

Les prix sont indiqués en Euros taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA et des éventuelles réductions applicable au jour de la commande.

Les prix des produits s’entendent hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur).Le montant des frais de livraison sera précisé sur le bon de commande avant validation de la commande.

Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être crées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits présents sur le site internet et sur les différents support de vente.

Une fois que vous avez passé commande, vous recevrez un email de confirmation (à l’adresse email que vous aurez communiqué).

Mode de paiement 

Le paiement s’effectue en ligne par PayPaL qui est une méthode de sécurisées et rapides, ce sont les conditions générales d’utilisation de PayPal qui s’applique. Stylebysy se réserve notamment de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande provenant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Afin d'assurer la sécurité des paiements, le site utilise le service de paiement sécurisé de Paypal. Ce service intègre la norme de sécurité SSL.

Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres ainsi que la date d'expiration) sont directement transmises cryptées sur le serveur de PayPal sans transiter sur les supports physiques du serveur.

Lorsque la commande est validée, la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé PayPal. Celui-ci adresse une demande d'autorisation au réseau carte bancaire. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique.

Les remboursement s’effectuent de la même manière que votre mode de paiement pour la commande. Lors du remboursement d’une commande réalisée avec un bon de remise, le montant du remboursement sera déduit d’une valeur en pourcentage du bon de remise calculé selon le montant du remboursement par rapport au montant total de la commande.

Prix et frais de livraison

La livraison sera effectuée par la Poste (Colissimo) à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site Internet www.stylebysy.com

Le service postale Colissimo offre à ses clients la possibilité de recevoir les articles commandés aisément et directement à leur domicile sous 2 à 3 jours ouvrés via le Service postale de la Poste. Cette livraison vous est facturée au prix fixe de 6,99 TTC

Les livraisons Hors France Métropolitaine, les livraisons sont exclusivement assurées par la Poste.

Les frais de port pour l'étranger.

Modalités de livraison 

Les produits sont livrés à l’adresse indiqué par le consommateur sur le bon de commande.

Stylbysy met tout en oeuvre pour expédier vos commande rapidement.Les colis sont expédier dans les 48h à 72h, sauf en cas de force majeure qui retarderais la livraison. Les produit demeurent la propriété de Stylebysy jusqu’au complet paiement du prix de la commande.

Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à Stylebysy. Cette dernière ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en terme de retard ou d’erreur de livraison.

Toutefois, à compter de la réception de la commande chez l’internaute par celui-ci, les risques des marchandises livrées sont transféré à l’internaute.

Preuve de la transaction 

Les registres informatisés seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties; L’archivage des bon de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Retour à l’expéditeur 

Le client dispose d’un délais de 15 jours à compter de la date de réception des articles pour effectuer sa demande de retour et le dépôt du colis du retour, au-delà de ce délai, tout retour sera refusé.

Conformément à l’usage dans la vente à distance, seuls les articles retournés dans leur emballage d’origine (boîte à chaussure, pochette plastifiée…) et parfaitement intacts tels qu’ils vous ont été commercialisés seront acceptés.

En conséquence, les retours de vêtements lavés et/ou portés, incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou salis par le client seront refusés.

Si vous décidez de retourner un article les frais d’envoi reste à votre charge.

—Pour des raisons d’hygiène, STYLE BY SY n’accepte pas les retours d’accessoires

—Tout les articles soldés ou en promotions ne seront pas repris, ni échangés.

Après vérification de ou des articles, je procède au remboursement de votre commande (les frais de livraison et de retour ne seront pas remboursés)

Garantie des produits 

Conformément à l’article 4 du décret n°78—464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légales qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.

Le consommateur est expressément informé que Stylebysy n’est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site Internet, au sens de la loi n°98—389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux.

En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule le consommateur, sur la base des informations figurant sur l’emballage du produit.

Propriété intellectuelle

Les textes, commentaires, images, photos et illustrations présents sur le site www.stylebysy.com sont réservés au titre du droit d'auteur. À ce titre et conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.

Intégralité du contrat  

Les présentes Conditions Générales de Vente conclues entre Stylebysy et l'Internaute expriment l'intégralité des droits et des obligations des parties.

Aucun document, aucune indication, aucune correspondance ne peut engendrer des obligations au titre des présentes Conditions Générales de vente, s'ils ne font l'objet d'un avenant signé par les deux parties.

Si une disposition particulière des présentes Conditions Générales de Vente est tenue pour non valide ou déclarée comme telle par une décision ayant autorité de la chose jugée d'une juridiction compétente ou si l'une des clauses des présentes Conditions serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes Conditions Générales de Vente.

Litiges 

Toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du domicile du défendeur ou du lieu de livraison ou du ressort du siège social de Styleysy. Les présentes conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française.

Les lois

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l'Internaute dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de ses données personnelles, en écrivant par courrier et en justifiant de son identité à Stylebysy.

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stylebysy@gmail.com

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